MENTIONS LEGALES :

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Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 44192557500017

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR40441925575
Mail : senquery@laposte.net

Le Créateur du site web : Claudine SENQUERY
Le Chef de publication : Claudine SENQUERY
De quelle façon joindre le Chef de la publication : senquery@laposte.net

Le Réalisateur est : Claudine SENQUERY
De quelle façon contacter le Webmaster : senquery@laposte.net

Entreprise qui assure l'hébergement : Ionos
EURL
Immatriculation RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code d'Activité principale exercée (APE) 6311Z
Num. de TVA : FR 13 431 303 775
Adresse du siège : 7 place de la Gare - 57200 Sarreguemines - France


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2. Introduction :

Tout internaute se connectant et utilisant le site : domainelacroixdesvignals.fr est considéré comme usagé du site internet.
Le site web domainelacroixdesvignals.fr regroupe différents services, dans l'état, disponible pour les usagés. Il est précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le Webmaster du site domainelacroixdesvignals.fr. Le site domainelacroixdesvignals.fr est mis à jour régulièrement par Claudine SENQUERY.
Claudine SENQUERY s'efforce d'offrir sur le site web domainelacroixdesvignals.fr des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait affirmer l'exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site web, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En dépendance, l'utilisateur reconnaît se servir des informations données sous son unique responsabilité.

3. Exigence d'accessibilité :

Le site internet domainelacroixdesvignals.fr est généralement accessible aux usagés H24 7/7, sauf en cas d'interruption, prévu ou non, pour les besoins de maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, domainelacroixdesvignals.fr se devouera à faire son maximum afin de rétablir l'accès au site et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'interruption. N'étant subordonné qu'à une redevance de moyen, domainelacroixdesvignals.fr ne saurait être tenu comme responsable des soucis, peu importe sa nature, résultant d'une indisponibilité du service

4. Propriété intellectuelle :

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5. Liens hypertextes et cookies :

Le site internet domainelacroixdesvignals.fr comporte un certain nombre de liens hypertextes vers plusieurs sites web (partenariats, sites sources etc) mis en ligne suite à l'accord de Claudine SENQUERY. Néanmoins, Claudine SENQUERY n'a pas la possibilité de vérifier l'ensemble des éléments des sites ainsi consultés et décline donc toute responsabilité de de cette façon quand aux risques de contenus interdits.
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6. Protection des biens et des personnes - Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

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